Daniel Parent
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Daniel Parent
Objet:
membres du conseil d'orientation de la participation, de l'intéressement, de l'épargne salariale et de l'actionnariat salarié
au titre du 1° de l'article D. 3346-1 du code du travail
8° Sur désignation de l'Union professionnelle artisanale (UPA)
Groupe:
Union professionnelle artisanale (UPA)
JORFTEXT000029107296
(source JORF)
nomination
20 Juin 2014
20/06/2014
De:
Daniel Parent
Objet:
membres du Haut Conseil du dialogue social
II. ―
représentants des employeurs
Désignés par l'Union professionnelle artisanale (UPA)
membre titulaire
Groupe:
Haut Conseil du dialogue social
Union professionnelle artisanale (UPA)
JORFTEXT000029053584
(source JORF)
nomination
07 Juin 2014
07/06/2014
De:
PARENT Daniel
ancien membre du conseil de prud'hommes de Chartres
Objet:
à, Cour d'appel de Pau
•
au titre de l'année 2012
Cour d'appel de Versailles
Groupe:
Cour d'appel de Pau
Cour d'appel de Versailles
cour_appel
=
"
Versailles
"
JUSB1241574A
(source BOMJ)
conférés
24 Décembre 2012
24/12/2012
De:
Daniel PARENT
Objet:
membres du conseil d'administration de centre technique de matériaux naturels de construction
3. Au titre des personnalités compétentes
Groupe:
Centre technique de matériaux naturels de construction
conseil_administration
DEVO1010008A
(source BODD)
nomination
10 Juillet 2010
10/07/2010
De:
Daniel PARENT
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective
représentants des employeurs
Sur proposition de l'Union professionnelle artisanale (UPA)
membres titulaires
Groupe:
Commission nationale de la négociation collective
Union professionnelle artisanale (UPA)
JORFTEXT000022377706
(source JORF)
nomination
23 Juin 2010
23/06/2010
De:
Daniel Parent
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique de matériaux naturels de construction
3. Au titre des personnalités compétentes
Groupe:
Centre technique de matériaux naturels de construction
conseil_administration
JORFTEXT000000248564
(source JORF)
nomination
23 Mars 2007
23/03/2007
De:
Daniel Parent
Objet:
membres du Conseil supérieur de la participation
représentants des employeurs
4° Pour les employeurs artisans
sur proposition de l'Union professionnelle artisanale (UPA)
Titulaire
Groupe:
Union professionnelle artisanale (UPA)
JORFTEXT000000811105
(source JORF)
nomination
31 Janvier 2006
31/01/2006
De:
Daniel Parent
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique des tuiles et briques
6. Au titre des personnalités compétentes
Groupe:
Centre technique de matériaux naturels de construction
conseil_administration
JORFTEXT000000636634
(source JORF)
nomination
27 Janvier 2006
27/01/2006
De:
Daniel Parent
président de l'Union nationale artisanale métiers et techniques du plâtre CAPEB (Paris)
Objet:
membre du conseil d'administration du centre technique des tuiles et briques
Au titre des personnalités compétentes
Remplace:
M. Gérard Lemouzy
Groupe:
Centre technique de matériaux naturels de construction
conseil_administration
JORFTEXT000000237954
(source JORF)
nomination
07 Septembre 2005
07/09/2005